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Recueil de textes relatifs au parachutisme

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2ème édition

RECUEIL DE TEXTES RELATIFS AU PARACHUTISME

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Détails

Edition 2009

Ce recueil est un guide à l'usage des différents acteurs du parachutisme.

Il reprend principalement les textes d'ordre législatif ou réglementaire traitant du parachutisme mais ne saurait être exhaustif.

Cette nouvelle édition du recueil est à jour des deux arrêtés :

- 3 juin 2008
et
- 4 septembre 2008

modifiant l'arrêté du 3 décembre 1956 portant création d'un brevet et d'une licence de parachutiste, professionnel et d'une qualification d'instructeur.